Marque renouvelée - Marque en non vigueur
LE DIABLE
Numéro de dépôt :
1041303
Date de dépôt :
03/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LE DIABLE
Déposée le 3 mai 1977 par Société SODIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE DIABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE DIABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1041303.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LE DIABLE est expirée depuis le 3 mai 1987.
Société SODIA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-038